Fonctionnement

Le site internet du CSE est maintenant accessible depuis le site intranet de L'association Hospitaliere Sainte Marie.

COMPOSITION DU CSE

Titulaires

• Nathalie RABILLOUD (RS - FO)
  
• Elodie FAISANDIER (FO)
  
• Christophe EXBRAYAT (FO)
  
• Isabelle SAGNARD (FO)
  
• Jean François BERTHON (FO)
  
• Sylvie FAISANDIER (FO)
  
• Stéphanie GRASSET (FO)
  
• Marie ALLARY (FO)
  
• Bernard CARLIER (RS - CGT)
  
• Sandrine MALEYSSON (CGT)
  
• Yann LEGOUHY (CGT)
  
• Sophie HABAUZIT (CGT)
  
• Jean françois VISSAC (CGT)
  
• Solène ROCHE (CGT)
• Michel DANIEL(CGT)
• Vivian MICHEL (CGT)
• Véronique GAGNE (RS - CFE CGC)
• Christelle BUYCK (CFE CGC)
• Christelle LASHERME (CFE CGC)

Suppléants

• Prescilla SAUVAIRE (FO)
• Véronique BOYER (FO)
  
• Hugo VEDRUNE (FO)
  
• Christine SOUTOUL (FO)
• Valérie BLANCHETON (FO)
• Johanna SEGARRA PLATARD (FO)
• Amandine BRUAND (FO)
• Fabienne CHARBONNIER DEVIDAL (CGT)
• Dominique ROCHER (CGT)
• Pascale ROUBIN (CGT)
• Geoffrey BONNEFOY (CGT)
• Christiane DEGOUT (CGT)
• Pierre DEGOUT (CGT)
• Fanny ABEILLON(CGT)
• Corine ROCHE (CFE CGC)
• Pierre CHOMETON ( CFE CGC)

Le CSE est ouvert

Les jeudis de 9 h 00 à 17 h 30

L’équipe du CSE a décidé de ne délivrer les bons de Noel, les chèques vacances, les tickets cinéma, … qu’au salarié qui devra se présenter avec soit son badge, soit sa carte d’identité, cela étant valable aussi pour les personnels des structures extérieures.

Cette décision  découle de problemes récurrents. Plusieurs salariés sont venus chercher leurs bons ou autres, alors que ces derniers avaient été signés, mais vu l’illisibilité de la signature, nous ne pouvons pas faire une verification exacte.

Cela évitera que certains d’entre vous soit pénalisés.

Merci de votre comprehension.

Le CSE est une structure démocratique :

dont les membres (issus des Organisations Syndicales) sont élus pour 3 ans lors des élections professionnelles.

Pour fonctionner, le CSE  perçoit, chaque année une dotation égale à 1,25 % de la masse salariale pour la gestion des activités sociales et 0,2 % pour son fonctionnement.
Dans son rôle économique, le CSE est l’interlocuteur de la direction. Il assure l’expression collective des salariés. Outil de défense, de réflexion, d’analyse et d’action, il donne aux employés la possibilité d’agir sur le terrain et d’intervenir sur l’évolution de l’entreprise. Pour se faire, les élus rencontrent tous les mois la direction lors de séances plénières dont l’ordre du jour est élaboré par les élus et validé par la direction. Ils sont obligatoirement informés et consultés sur les questions relatives à l’organisation, la gestion et le fonctionnement général de l’entreprise. Ils sont les interlocuteurs incontournables de la direction sur des thèmes tels que la formation, la sécurité, l’emploi, l’organisation, la santé, les conditions de travail, le logement…

Après plus de soixante ans d'existence, les Comités d’Entreprise restent une idée moderne et d'actualité.

Notion d’ayants droit du CSE

Sont considérés comme ayants droit du C.S.E. :

• Le salarié(e)
• Son conjoint (marié, PACS, vie maritale, concubin)
• Enfants et autres personnes à charge

UN CSE, POUR QUOI FAIRE ?

Vous devez savoir que le CSE est régulièrement informé et consulté sur les conditions de vie et de travail dans l’entreprise, et dispose de pouvoirs dans les domaines suivants :

• DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Travail à temps partiel

Horaires individualisés

Horaire variable

• REPOS, CONGES, ABSENCES

Consultation du CSE. pour :

Etalement des vacances (en cas de désaccord)

Repos compensateur

Congés sabbatiques

Refus ou report des congés

Congés parental

Congés de formation économique, sociale et syndicale

Congés formation

• CONDITIONS DE TRAVAIL

Règlement intérieur

Notes de service

Restaurant du personnel (droit de contrôle)

Introduction de technologies nouvelles

Construction et logement : affectation du 1% logement

Amélioration des conditions de travail

Droit d’expression des salariés

• EMPLOI

Contrats de travail : durée indéterminée et déterminée

Licenciements pour motifs économiques

Emplois  réservés aux personnes handicapés

Licenciement des représentants du personnel

Nomination du Médecin du Travail

Information trimestrielle et annuelle sur l’emploi (Bilan social)

Projets de compression d’effectifs

• FORMATION PROFESSIONNELLE ET CONTINUE

Consultation obligatoire sur :

L’élaboration du plan

L’exécution du plan

Les orientations pour les années à venir

Et tout au long de l’année : aide et accompagnement du salarié dans ses démarches en matière de formation

• INFORMATIONS FINANCIERES ET ECONOMIQUES CONCERNANT LA MARCHE DE L’ENTREPRISE

Budget :

Informations sur les comptes prévisionnels

Informations sur le budget accordé par la tutelle

Suivi de son exécution

Activité de l’entreprise :

Communication d’un rapport annuel sur les investissements et l’évolution de l’activité

• GESTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES

Le CSE. décide des activités sociales et culturelles et les gère.

Vous trouverez le descriptif de ces activités, et les conditions pour en bénéficier dans les onglets  suivants.

• INFORMATION DU PERSONNEL

Vous pouvez prendre connaissance de toutes les informations concernant la vie de votre entreprise, des décisions arrêtées par votre CSE. et des avis qu’il a donné en lisant le procès-verbal affiché chaque mois, après avoir été approuvé aux panneaux au poste de sécurité et diffusé dans les structures extérieures.

INFOS ET DROITS DES RETRAITES

Les bénéficiaires de retraites ou de pensions de reversions sont actuellement plus de 500.Un bureau est chargé de l’animation de l’amicale des retraités.

• Rencontres mensuelles :

Elles ont lieu en générale le 2^ème vendredi de chaque mois, sauf en juillet et août, à Chadrac.

Les retraités et leurs conjoints ainsi que les veufs et veuves de retraités y sont cordialement invités.

La réunion de janvier, à l’occasion de la galette des rois, est un temps fort de l’année.

• Sortie annuelle et voyage :

Les retraités organisent eux-mêmes ces évènements.

• Autres activités :

Les retraités peuvent bénéficier de: locations pleines saisons, locations hors saisons, groupement d’achat

Pour les locations pleines saisons, les retraités ne sont pas prioritaires.